Smarteaming
Back to Home

Conditions d'utilisation

Last updated: 2024-12-15

Introduction

Bienvenue sur notre plateforme de gestion de la main-d'œuvre.

1. Acceptation des conditions

En créant un compte, vous acceptez ces conditions.

2. Modification des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment.

3. Inscription et sécurité du compte

Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devez créer un compte.

4. Sécurité du compte

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte.

5. Création d'équipe

Vous pouvez créer des équipes et inviter des membres selon votre abonnement.

6. Gestion de la main-d'œuvre

Notre plateforme vous permet de gérer votre main-d'œuvre en conformité avec les lois applicables.

7. Planification

Les fonctionnalités de planification vous permettent de créer et gérer les plannings de votre équipe.

8. Paiement

Les frais d'abonnement sont facturés selon le plan choisi et le nombre d'utilisateurs actifs.

9. Conformité

Vous êtes responsable de l'utilisation de la plateforme en conformité avec le droit du travail de votre juridiction.

10. Limitation de responsabilité

Nous limitons notre responsabilité dans la mesure permise par la loi.

11. Résiliation

Chaque partie peut résilier l'accord selon les termes de votre abonnement.

12. Indemnisation

Vous vous engagez à nous indemniser des réclamations découlant de votre utilisation de la plateforme.

13. Droit applicable

Cet accord est régi par les lois précisées dans votre contrat d'abonnement.

14. Contact

Pour toute question sur ces conditions, contactez notre équipe support.

© 2025 Tous droits réservés.